Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUSS
DUPOUY Alain

Numéro de dépôt :
1634674
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2000

Présentation de la marque PUSS

Déposée le 17 décembre 1990 par DUPOUY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUPOUY Alain, domicilié(e) Villa la Salinas - 16, allée des Bougainvillées, 06110 LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUSS est expirée depuis le 17 décembre 2000.

DUPOUY Alain a également déposé les autres marques suivantes : ALLAN DU PUY , ROSE MARIE DE SAINT PIERRE


DUPOUY Alain - Villa la Salinas - 16, allée des Bougainvillées, 06110 LE CANNET - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Communications téléphoniques, transmissions de messages